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,
,
,
, CHAPITRE, vol.1
, Section I -Les obligations et les droits des parties du contrat de travail
, Les obligations et les droits du club employeur
, I-1-1 : Les obligations du club employeur
, obligation relative a fournir le travail au salarie et les moyens de le réaliser
obligation de la rémunération du sportif professionnel ,
,
, B -2 -2 -la rémunération relative aux indemnités et assurances
, B -2 -4 -les avantages en nature
,
,
, B -2 -conditions et procédures de la prise de sanctions
, Les obligations et les droits du sportif salarié
, I -2 -1 -Les obligations du joueur salarié
, A-les obligations relatives à l'exécution travail
, A -1 -l'obligation de la présence et de l'assistance aux entrainements et aux matchs
, A -2 -l'utilisation des équipements sportifs fournis par l'employeur
, B -les obligations particulières à l'activité sportive professionnelle
,
,
,
,
,
,
, II -1 -2 -La rupture unilatérale du contrat de travail à durée déterminée
, A-la rupture du contrat de travail (CDD) sportif par l'employeur
,
, A -2 -rupture pour faute grave et/ou lourde du salarié
, A -3 -le cas de l'inaptitude physique du sportif salarie
, B-la rupture du contrat de travail sportif a l'initiative du salarie
,
, B-2-le cas où le salarie acquiert un emploi en contrat à durée indéterminée
,
, B-3-1-la violation de l'obligation de paiement du salaire et l'obligation de sécurité
, B-3-2-les actes de violence physique et morale
,
, II -2 -1 -Rupture unilatérale du contrat de travail à durée indéterminée
, A -la rupture d'un contrat à durée indéterminée par l'employeur
,
, A-1-1-licenciement pour raison personnelle
,
, , vol.87
, Le Sportif Salarié peut mettre fin volontairement, à son contrat de travail à durée indéterminée CDI, vol.87
, , vol.87
,
,
, II -2 -2 -Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
, A-les conditions de la rupture conventionnelle d'un contrat de travail à durée indéterminée, p.90
,
, A-2-l'établissement d'une convention de la rupture conventionnelle
, B-les procédures de la rupture conventionnelle d'un contrat de travail a durée indéterminée, vol.91
,
, 94 1 -L'acceptation de la demande d'homologation
, CHAPITRE, vol.2
,
,
, I -1 -1-Rupture d'un contrat initial de travail du sportif
, Les procédures de transfert du Sportif Professionnel
,
,
,
,
,
, II -1 -1-Les obligations et les droits du sponsor
,
,
, II -1 -2 -Les obligations et les droits du bénéficiaire
,
,
,
, II -2 -2 -La résiliation du contrat de Sponsoring
, A-la résiliation conventionnelle du contrat de Sponsoring
,
, II -2 -3 -Le règlement des litiges résultant du contrat de sponsoring
,
,
,
, I -1 -1 -Les types de supporters
, I -1 -2 -Les causes de la violence
,
,
,
, I -2 -1 -violences exercées par les joueurs entre eux
, I -2 -2 : violences exercées par les joueurs sur les arbitres
,
,
, II -1 -1 -les mesures préventives contre la violence
, A-les recommandations des autorités locales et régionales
,
,
, II -1 -2 -les mesures répressives contre la violence
, A-mesures répressives contre les actes de violence au sein des stades
, A-1-mesures contre les actes de violence morale
, A -2 -mesures contre les actes de violence matérielle et/ou physique
, B -mesures répressives contre les actes de violence concernant les clubs sportifs
, , p.143
, II -2 -1 -La convention européenne sur la violence
, II -2 -2 -Le rôle des fédérations sportives internationales
,
,
, II -2 -3 -rôle des organisations et associations sportives internationales
, CHAPITRE, vol.2
,
,
, I -1 -1 -Le rôle des fédérations sportives dans la lutte contre le dopage
, Le rôle des organes responsables de la santé
,
,
,
, I -2 -2 -le déroulement des contrôles antidopage
,
,
,
, PARTIE, vol.2
, TITRE, vol.1
, CHAPITRE, vol.1
,
,
,
, I -2 -1-la notion de la qualité pour agir
, I -2 -2 -le lien entre la qualité pour agir et l'intérêt à agir
,
, I -3 -1 -détermination de la condition de la capacité juridique d'agir
, I -3 -2 -les formes de la capacité juridique d'agir
,
, II -1 -1 -Détermination de la notion de conciliation
, II -1 -2 -Le déroulement de la procédure de conciliation
, II -1 -3 -Les conséquences du non-respect de la préalable obligation de conciliation, p.182
,
, II -2 -1 -Les conditions de la convention de l'arbitrage du sport
,
,
, II -2 -2 -Les effets de la convention d'arbitrage du sport
, CHAPITRE, vol.2
,
,
,
,
, I -2 -2 -l'hypothèse de pluralité d'arbitres
,
,
, II -1 -1 -L'obligation de révélation de l'indépendance de l'arbitre
,
constituant de la révélation de l'indépendance et l'impartialité effectuée par l'arbitre, p.204 ,
, II -1 -2 -les procédures de la récusation
,
, II -2 -1 -décision du comité de désignation avant la clôture des débats
, II -2 -2 : décision du comité de désignation après la clôture des débats
, TITRE, vol.2, p.214
,
,
,
,
, I -1 -3 -la réponse à la demande d'arbitrage
,
,
,
,
, II -2 -1 -les mentions de l'acte de mission
, II -2 -2 -la signature de l'acte de mission
, CHAPITRE, vol.2
,
, , p.238
,
droit applicable en l'absence de choix par les parties ,
,
,
,
,
, II -2 -1-la notification de la sentence
,
,
,
, , p.261
, II -3 -1 -détermination des cas d'intervention de la formation arbitrale
,
,
,